Limitation de responsabilité

Nipissing District Developmental Screen™  (NDDS™) a créé les questionnaires pour donner aux  parents, aux professionnels de la santé et aux professionnels de puériculture (utilisateurs) un outil commode et simple d’utilisation leur permettant de documenter le développement et les progrès des bébés et des enfants de plusieurs groupes d’âge. Les questionnaires ne visent pas à remplacer les conseils ou le traitement de spécialistes de  santé et de puériculture qualifiés pour évaluer professionnellement  le développement et les progrès des bébés et des enfants. Par conséquent, les questionnaires n’ont pas été conçus comme substituts de conseils ou traitement professionnels convenables.

Bien que les questionnaires puissent aider les utilisateurs à décider quand ils doivent solliciter les conseils ou le traitement de spécialistes de santé et de puériculture, les utilisateurs doivent clairement comprendre que les questionnaires ne peuvent remplacer les conseils ou le traitement de dentifies de santé et de puériculture.

Les utilisateurs des questionnaires devraient consulter des professionnels qualifiés de  santé et de puériculture pour tout conseil ou traitement concernant un enfant particulier et ses besoins précis.

Les utilisateurs doivent tenir compte de ce qui suit en utilisant les questionnaires :

1. Chaque enfant a des besoins qui lui sont particuliers. Il ou elle se développe différemment d’autres enfants, et par conséquent, tout retard de développement qu’on remarque doit être examiné par un professionnel de  santé ou de puériculture afin d’être évalué convenablement;
   

2. On s’est efforcé de rédiger des questionnaires aussi neutres que possible des points de vue culturel, économique et géographique. Cependant, ils pourraient quand même comporter des préjugés culturels, économiques ou géographiques qui pourraient avoir un effet sur le résultat d’un enfant particulier au questionnaire sans toutefois refléter un vrai problème de développement. Les utilisateurs devraient donc là encore consulter un professionnel de santé ou de puériculture pour évaluer les besoins de leur enfant.

3. Il est impossible aux questionnaires d’inclure tous les indices possibles de retard de développement, ou tous les objectifs à atteindre. Par conséquent, les questionnaires ne doivent pas être utilisés pour poser un diagnostic ni traiter un problème possible de développement ou tout autre problème de santé, et ils n’ont pas été conçus à cet effet.

On a employé tous les efforts pour formuler les questionnaires selon un degré de diligence raisonnable. À la réserve de cette déclaration, et à moins d’indication spécifique dans les questionnaires, NDDS™ ne fait aucune affirmation ni garantie, explicite ou implicite. Cela comprend, sans y être restreint, toute garantie implicite ou qualité marchande que le produit convient à un usage particulier, et la présente décline spécifiquement toute garantie ou affirmation. NDDS™ décline spécifiquement toute responsabilité pour des pertes, blessures ou dommages encourus ou causés à la conséquence directe ou indirecte d’avoir utilisé les questionnaires. 

Les questionnaires de dépistage sont vendus étant entendu que NDDS™ ne dispense pas de conseils médicaux ni de puériculture, ni aucuns autres services professionnels.

Licence d’exploitation du Nipissing District Developmental Screen™

Les questionnaires de dépistage et leur contenu, y compris sans y être restreints, le texte, les illustrations et les graphiques, sont la propriété de  Nipissing District Developmental Screen™ et sont protégés au titre des lois sur le droit d’auteur et sur la propriété intellectuelle. En achetant les questionnaires de dépistage,l’utilisateur s’engage à respecter les termes de la licence restreinte suivante. Conformément aux termes de la licence restreinte, les droits limités suivants sont accordés à l’utilisateur :

1. Chaque page du questionnaire de dépistage ne doit servir qu’à un seul enfant.

2. Lorsqu’un questionnaire de dépistage a été utilisé pour un enfant, le formulaire rempli peut être copié uniquement à des fins d’archives, ou pour en fournir une copie à un professionnel de santé ou de puériculture dans le but d’aider cette personne à fournir des conseils ou un traitement audit enfant.

3. Aucune autre forme de copie des pages du questionnaire que celle indiquée en ii) ci-dessus, n’est autorisée.

4. L’utilisateur ne doit aucunement modifier le questionnaire, en tout ou partie, et ne doit  enlever du Nipissing District Developmental Screen™ ni la marque déposée, ni le nom commercial  ni les avis concernant le droit d’auteur, que ce soit en tout ou en partie.

5. L’utilisateur n’acquiert aucun droit de propriété ni aucun autre intérêt envers les questionnaires de dépistage.

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*Nipissing District Developmental Screen, NDDS et NDDS.ca sont des marques déposées de la Nipissing District Developmental Screen Intellectual Property Association, et sont utilisés sous licence. Tous droits réservés.